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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES
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Couronne Bressane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couronne Bressane
GILBERT CHAUX INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
98755316
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque Couronne Bressane

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Couronne Bressane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILBERT CHAUX INDUSTRIES domicilié(e) Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 021 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHAEGHE Conseil - France.

La marque Couronne Bressane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couronne Bressane est expirée depuis le 15 octobre 2008.

GILBERT CHAUX INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : A LE GOUT POUR DEVISE JAMBON A L'ANCIENNE D'ARROUAY , Crouandière , Pastière , Faouette , FERRANDOLE , Féouse


GILBERT CHAUX INDUSTRIES S.A. - Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 352021513


VERHAEGHE Conseil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Jambons Pâtés en croûte Produits charcutiers Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.